Politique d'Utilisation Acceptable

 

 

 

Dernière mise à jour : 14 mai 2018

La présente Politique d'Utilisation Acceptable décrit quelques exemples de contenus interdits dans le cadre de l'utilisation de nos Services. Veuillez noter que tout terme en majuscules non défini dans la présente Politique d'Utilisation Acceptable est expliqué dans nos Conditions Générales. Si vous avez des commentaires ou des questions à formuler sur la présente Politique d'Utilisation Acceptable, n'hésitez pas à nous contacter.

Des millions de personnes utilisent nos Services pour s'exprimer ou développer leur marque ou leur entreprise. Nous sommes fiers de la créativité et de l'inspiration dont font preuve nos utilisateurs, mais nous attendons d'eux qu'ils utilisent notre plateforme de manière responsable. En tant qu'utilisateur Squarespace, vous convenez de ne pas abuser des Services ni d'aider qui que ce soit d'autre à le faire. Voici quelques lignes directrices relatives à ce que vous ne devriez pas faire avec les Services :

1. Abusing And Disrupting The Services

1.1. Don’t probe, scan or test the vulnerability of any system or network.

1.2. Don’t breach or otherwise bypass any security or authentication measures.

1.3. N'utilisez pas ou ne modifiez pas les zones ou parties non publiques des Services, ni les zones des Services où vous n'avez pas été invité, et ne tentez pas d'y accéder.

1.4. Don’t interfere with or disrupt any user, host or network (whether it’s Squarespace’s or someone else’s), for example by distributing malware or overloading, flooding or mail-bombing any part of the Services.

1.5. Don’t take apart, decompile or reverse engineer any part of the Services in an effort to access things such as source code or algorithms.

1.6. Don’t access, search or create accounts for the Services by any means other than our publicly supported interfaces (for example, scraping, spidering or crawling).

1.7. Ne prenez aucune mesure qui surchargerait notre infrastructure ou nos fournisseurs tiers de manière déraisonnable. Nous nous réservons le droit de déterminer ce qui est raisonnable.

1.8. Don’t provide your password to any other person, use any other person’s username and password, or otherwise manage the Services through shared credentials.

2. Spamming And Phishing

2.1. N’utilisez pas nos Services pour envoyer des spams, des emails enfreignant le CAN-SPAM Act ou toute autre loi, des emails à des personnes n'ayant pas explicitement consenti à en recevoir (lorsque ledit consentement est requis) ou toute autre communication (par publipostage ou de quelque autre manière que ce soit), promotion ou publicité non sollicitée. Veuillez noter que nous nous réservons le droit de déterminer ce qui constitue un spam.

2.2. N'envoyez aucune information modifiée ou trompeuse, ni aucune fausse donnée d'identification (y compris aucun nom, aucune adresse email, ni aucun objet de nature fallacieuse ou incorrecte), y compris, mais sans s'y limiter, en vous livrant à des activités d'hameçonnage ou d'usurpation.

3. Deceiving And Impersonating Others

3.1. Don’t do anything that's false, fraudulent, inaccurate or deceiving.

3.2. Don’t impersonate another person, company or entity.

3.3. Don’t engage in misleading or unethical marketing or advertising.

4. Stealing

4.1. Don’t use unauthorized credit cards, debit cards or other unauthorized payment devices on the Services.  

4.2. Don’t promote or advertise products or services other than your own without appropriate authorization.

4.3. Don’t sell the Services unless specifically authorized to do so, or publish or use the Services on any network or system other than those provided by Squarespace unless previously authorized by Squarespace.

5. Infringing, Misappropriating And Violating Rights

5.1. Don’t infringe or misappropriate anyone’s copyright, trademark or other intellectual property rights.

5.2. Don’t violate anyone’s privacy or publicity rights.

6. Tout autre comportement inapproprié ou illégal

6.1. Ne menacez, ni ne harcelez, ni ne maltraitez personne.

6.2. N'incitez pas à la violence.

6.3. Ne publiez aucun matériel sexuellement explicite ou obscène.

6.4. Ne cautionnez pas, ni ne promouvez pas l’automutilation.

6.5. Ne cautionnez pas, ni ne promouvez pas la violence envers une personne ou un groupe sur la base de l'origine ethnique, de la nationalité, des opinions religieuses, du sexe, de l'identité ou des préférences sexuelles, de l'âge ou du handicap.

6.6. N'enfreignez aucune loi via les Services, y compris, mais sans s'y limiter, aucune loi locale relative au comportement en ligne et au contenu acceptable.

Si nous déterminons, à notre discrétion, que vous avez abusé des Services, nous pourrions prendre des mesures contre votre Compte ou Vos Sites. Nous nous efforçons de faire en sorte que l'issue soit équitable, mais dans tous les cas, nous nous réservons le droit de supprimer tout contenu ou de suspendre ou résilier votre Compte ou Vos Sites, sans rembourser aucun montant versé pour les Services, sans aucune responsabilité envers vous et sans préavis, à tout moment et pour tout motif (sauf si la législation en vigueur l'interdit). Nous nous réservons le droit de faire appliquer ou non la présente Politique d'Utilisation Acceptable à notre seule discrétion.

Vous pouvez signaler toute infraction aux présentes lignes directrices en nous envoyant un email directement à abuse@squarespace.com.

Nous pouvons modifier la présente Politique d'Utilisation Acceptable ponctuellement, et nous en publierons la version la plus récente sur notre site. Si l'une des modifications apportées amoindrit vos droits de manière significative, nous vous en informerons conformément aux procédures prévues par nos Conditions Générales.