Conditions relatives à l’IA

Date d’entrée en vigueur : 25 juin 2026

Squarespace fournit plusieurs services et fonctionnalités qui utilisent de grands modèles de langage (« LLM »), le traitement du langage naturel (« NLP »), l’apprentissage automatique (« ML »), l’intelligence artificielle générative (« IAG ») et d’autres technologies d’intelligence artificielle (« IA ») (collectivement, les « Technologies d’IA »). Ces parties de nos Services peuvent vous permettre : a) de générer directement du texte, du code, des scripts, des images ou tout autre type de contenu ou de matériel à l’aide des Technologies d’IA (les « fonctionnalités de génération de contenu ») ; b) d’utiliser du texte, des images, des fichiers audio, des vidéos ou d’autres contenus ou matériels prégénérés par Squarespace à l’aide des Technologies d’IA (le « contenu prégénéré sous licence ») ; ou c) d’utiliser des fonctionnalités de chat conversationnel qui fournissent des réponses à des questions ou à d’autres données saisies par l’utilisateur, et/ou d’apporter ou de suggérer des modifications à vos Sites ou à un autre abonnement Squarespace, ou à certaines parties de ceux-ci, en réponse aux données saisies par l’utilisateur, comme décrit plus en détail ci-dessous (les « Fonctionnalités d’IA conversationnelle ») (les alinéas a) à c) ci-dessus étant collectivement désignés comme les « Fonctionnalités de Squarespace AI »). 

Les présentes conditions relatives à l’IA, ainsi que nos Conditions d’utilisation et toute politique ou tout autre document juridique auquel il est fait référence dans les présentes, s’appliquent à votre accès aux fonctionnalités de Squarespace AI et à leur utilisation. Les présentes conditions relatives à l’IA sont intégrées par référence dans nos Conditions d’utilisation. Tous les termes en majuscules (ou en minuscules spécifiquement définis dans nos Conditions d’utilisation) qui ne sont pas définis dans les présentes conditions relatives à l’IA ont la signification indiquée dans nos Conditions d’utilisation ou Conditions spécifiques aux produits. Sauf indication contraire expresse dans les présentes conditions relatives à l’IA, en cas de conflit ou d’incohérence, nos Conditions d’utilisation prévaudront, suivies des présentes conditions relatives à l’IA.

Si vous avez des commentaires ou des questions sur les présentes conditions relatives à l’IA, n’hésitez pas à nous contacter.

1. Fonctionnalités de génération de contenu

1.1. Fonctionnalités de génération de contenu

1.1.1. Les Fonctionnalités de génération de contenu vous permettent de fournir du texte ou tout autre Contenu utilisateur (« Données IAG fournies par l’utilisateur ») et de recevoir en retour du texte, du code, des scripts, des images ou d’autres contenus ou matériaux (« Production générée par l’utilisateur ») en utilisant des Technologies d’IA. Les Fonctionnalités de génération de contenu utilisent l’IA générative et incluent des Technologies d’IA générative, communément appelées text2text, text2image, image2image, text2video, etc.

1.1.2. Propriété des Données AIG fournies par l’utilisateur et de la Production générée par l’utilisateur. Sous réserve des dispositions des présentes Conditions relatives à l’IA et nonobstant toute disposition contraire figurant dans nos Conditions d’utilisation, dans la mesure où la Production générée par l’utilisateur peut être considérée comme appartenant à quelqu’un en vertu des lois applicables, dans le cadre de la relation entre vous et Squarespace, vous êtes le propriétaire de toutes les Données IAG fournies par l’utilisateur et de toute Production générée par l’utilisateur.

1.1.3. La Production générée par l’utilisateur peut ne pas être unique. Il se peut que la Production générée par l’utilisateur ne soit pas unique, que ce soit pour tous les utilisateurs de Squarespace ou d’autres utilisateurs de logiciels de génération de contenu fournis par les prestataires de services logiciels d’IA (tels que définis ci-dessous). Par exemple, si vous et un autre utilisateur fournissez des Données IAG identiques ou similaires dans le cadre des Fonctionnalités de génération de contenu, il se peut que vous obteniez tous deux une Production identique ou similaire. Même si la Production générée par un autre utilisateur est identique à la vôtre, seule la Production que vous avez obtenue relève de votre Contenu utilisateur, tandis que la Production similaire générée et obtenue par un autre utilisateur fait partie de son Contenu utilisateur.

1.1.4. Contenu utilisateur. Les Données IAG fournies par l’utilisateur et toute Production générée par l’utilisateur constituent votre Contenu utilisateur et sont soumises aux dispositions relatives au Contenu utilisateur figurant dans nos Conditions d’utilisation.

1.2. Contenu prégénéré sous licence

1.2.1. Le Contenu prégénéré sous licence désigne tout texte, image, audio, vidéo ou autre contenu ou matériel créé directement par Squarespace à l’aide de Technologies d’IA. Contrairement aux Fonctionnalités de génération de contenu et à la Production générée par l’utilisateur, le Contenu prégénéré sous licence n’est pas généré en réponse directe au contenu ou à d’autres données que vous fournissez à Squarespace, mais est plutôt prégénéré par Squarespace. Le Contenu prégénéré sous licence est mis à disposition dans le cadre de différentes fonctionnalités des Services.

1.2.2. Octroi de licence pour le Contenu prégénéré sous licence. Pour chaque élément de Contenu prégénéré sous licence que vous utilisez conformément aux dispositions des présentes et à l’usage prévu par les Services, et uniquement dans le cadre de votre utilisation des Services, nous vous accordons un droit et une licence limités, non exclusifs et mondiaux vous permettant d’utiliser ce Contenu prégénéré sous licence uniquement dans la mesure où son utilisation est autorisée par les Services et conformément à l’usage prévu par ceux-ci. Toutefois, aucune licence de marque ne vous est accordée en vertu des présentes, ni par le biais des présentes Conditions relatives à l’IA, ni ailleurs dans le Contrat. Vous ne pouvez utiliser aucun Contenu prégénéré sous licence de quelque manière que ce soit, intentionnelle ou non, qui entre en concurrence, à notre seule discrétion, avec les Services. 

1.2.3. Restrictions. Vous reconnaissez et convenez que le Contenu prégénéré sous licence est soumis aux conditions suivantes : a) que le Contenu prégénéré sous licence ne vous est ni vendu ni distribué ; b) que vous ne pouvez utiliser le Contenu prégénéré sous licence que dans le cadre de votre utilisation des Services ; c) que votre capacité à utiliser le Contenu prégénéré sous licence est, pour chaque élément particulier du Contenu prégénéré sous licence, limitée par nos droits et par les restrictions applicables ; d) que vous ne pouvez utiliser le Contenu prégénéré sous licence que dans la mesure où les Services le permettent et le prévoient ; e) que, sauf indication contraire de notre part, vous ne pouvez pas télécharger, stocker, modifier, éditer, rétroconcevoir, décompiler, désassembler, rétrocompiler, supprimer des métadonnées, créer des œuvres dérivées ou tenter de dériver le code source du Contenu prégénéré sous licence, ni permettre à autrui de le faire ; f) que, sauf indication contraire de notre part, vous ne pouvez pas utiliser le Contenu prégénéré sous licence dans des logos, des marques de commerce, des marques de service ou d’autres signes de marque ou identifiants ; g) que vous ne pouvez pas utiliser le Contenu prégénéré sous licence : i) de manière isolée, sans Contenu utilisateur ; ii) dans des produits de détail ou à la demande, tels que des cartes virtuelles, des sonneries de téléphone ou des écrans de veille ; iii) aux fins de partage de fichier du Contenu prégénéré sous licence ; iv) dans une application logicielle ou un jeu vidéo ; ou v) d’une manière qui vous représente comme le créateur d’un élément du Contenu prégénéré sous licence ; h) que vous ne pouvez pas vendre ou revendre le Contenu prégénéré sous licence ; et i) que nous nous réservons le droit, que nous pouvons exercer à tout moment et à notre seule discrétion, et sans responsabilité ni préavis à votre égard, de changer, résilier, suspendre, restreindre, désactiver ou cesser de fournir tout ou partie du Contenu prégénéré sous licence. 

1.3. Litiges. Si vous intentez une action en justice ou toute autre procédure à l’encontre de Squarespace, de nos sociétés affiliées ou de nos filiales, en alléguant qu’une Production générée par l’utilisateur ou un Contenu prégénéré sous licence (collectivement, le « Contenu IAG ») constitue une violation de droits de propriété intellectuelle ou d’autres droits dont vous êtes titulaire ou pour lesquels vous disposez d’une licence, alors toutes les licences qui vous ont été accordées en vertu des présentes Conditions relatives à l’IA ou de toute autre disposition du Contrat (y compris toutes les conditions qui y sont incorporées ou auxquelles il est fait référence) prendront fin à compter de la date à laquelle cette action en justice ou cette réclamation est déposée ou engagée. Vous vous engagez à couvrir et à dégager de toute responsabilité Squarespace, ses sociétés affiliées et ses filiales, ainsi que leurs administrateurs, dirigeants, employés et agents, en ce qui a trait à toute Perte résultant de ou liée à votre utilisation ou distribution du Contenu IAG.

2. Fonctionnalités d’IA conversationnelle ; chatbots

2.1. Les Fonctionnalités d’IA conversationnelle vous permettent, par exemple via une interface de chat, de poser des questions, de demander de l’aide, d’obtenir des informations commerciales sur vos Sites ou vos abonnements, ou de demander une action ou des suggestions. En réponse, les Fonctionnalités d’IA conversationnelle utilisent des Technologies d’IA pour : a) fournir des réponses, des conseils, des ressources d’assistance ou d’autres réponses ; b) modifier, ajouter, activer, désactiver, supprimer, publier, acheter, altérer, changer et/ou modifier l’un de vos Sites ou l’un de vos abonnements, ou toute fonctionnalité, option ou paramètre de ceux-ci ; ou c) suggérer l’un des éléments mentionnés à l’alinéa b) (les alinéas a) à c) ci-dessus étant collectivement dénommés « Résultats du chat »). Les « Données saisies dans le chat » désignent le texte, les prompts, les images, l’audio, les données ou tout autre contenu ou matériel que vous fournissez par le biais des Fonctionnalités d’IA conversationnelle.

2.2. Les Fonctionnalités d’IA conversationnelle peuvent également activer ou faciliter les Fonctionnalités de génération de contenu telles que décrites dans la Section 1.1 (Fonctionnalités de génération de contenu) ; les Résultats du chat liés au contenu sont considérés comme une Production générée par l’utilisateur et sont régis par la Section 1.1 (Fonctionnalités de génération de contenu).

2.3. En utilisant les Fonctionnalités d’IA conversationnelle, vous reconnaissez et acceptez que (a) Squarespace n’a aucune obligation d’examiner ou de surveiller les Données saisies dans le chat ou les Résultats du chat ; et (b) l’utilisation ou la dépendance à l’égard des Résultats du chat se fait à vos propres risques.

3. Avertissement concernant les Fonctionnalités de Squarespace AI ; exclusions

3.1. Les Fonctionnalités de Squarespace AI utilisent et intègrent des Technologies d’IA nouvelles et émergentes. Vous reconnaissez que : a) la Production générée par l’utilisateur, le Contenu prégénéré sous licence et les Résultats du chatbot (collectivement, les « Résultats ») peuvent être inexacts, incorrects, erronés, étranges, incomplets ou ne pas être adaptés à l’usage ou à l’objectif visé ; b) les Technologies d’IA peuvent ne pas évaluer ou répondre avec précision aux subtilités linguistiques, notamment les expressions familières, le langage courant, les figures de style, le jargon, les idiomes, les métaphores, l’argot, les nuances culturelles et l’évolution linguistique ; et c) les Technologies d’IA peuvent avoir des difficultés avec les prompts, les conversations, les interactions, les Données d’entrée, les Résultats, les tâches ou les processus métier longs ou complexes. Les Données IAG fournies par l’utilisateur et les Données saisies dans le chat sont collectivement désignées ci-après par le terme « Données d’entrée ».

3.2. Dans toute la mesure permise par la loi applicable et nonobstant toute disposition contraire dans les présentes, Squarespace n’offre aucune garantie, expresse ou implicite, concernant les Fonctionnalités de Squarespace AI ou tout Résultat. Les Fonctionnalités de Squarespace AI et les Résultats sont fournis « tels quels » et « tels que disponibles ». Squarespace décline également toute garantie (expresse, implicite ou découlant d’une loi), y compris toute garantie de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier, d’absence de contrefaçon, de qualité satisfaisante, de titre, de jouissance paisible et toute garantie découlant des habitudes commerciales. Squarespace ne garantit pas : a) que les Services seront opportuns, ininterrompus, sans erreur ou sûrs ; b) qu’ils répondront à vos exigences ou attentes ; c) qu’ils seront exempts de virus ou d’autres composants nuisibles ; ou d) qu’ils seront exempts de défauts ou que les défauts seront corrigés. Par ailleurs, Squarespace ne donne aucune garantie et ne fait aucune déclaration quant à la possibilité pour un Résultat de bénéficier d’une protection en matière de propriété intellectuelle, qu’il soit enregistré ou non. L’utilisation des Fonctionnalités de Squarespace AI et/ou des Résultats est volontaire et strictement à vos risques et périls. Vous êtes l’unique responsable de toute activité sur vos Comptes, du contenu que vous créez à l’aide de nos Services et du contenu que vous publiez sur vos Sites ou que vous rendez accessible sur Internet via nos Services. Veuillez faire preuve de discernement avant de vous fier au Résultat, de le publier ou de l’utiliser de toute autre manière. VOUS CONVENEZ QUE TOUTE UTILISATION DU RÉSULTAT SE FAIT À VOS RISQUES ET PÉRILS ET QUE VOUS NE VOUS APPUIEREZ PAS SUR UN CONTENU SOUS LICENCE COMME SOURCE UNIQUE DE VÉRITÉ OU D’INFORMATIONS FACTUELLES OU COMME SUBSTITUT À DES CONSEILS PROFESSIONNELS.

4. Vos responsabilités

Nonobstant toute disposition contraire dans les présentes, vous êtes responsable de : a) la précision, la fiabilité, l'utilité et la complétude de tous les Résultats (y compris, sans s’y limiter, par la vérification et le test des Résultats) avant de les publier, de les distribuer, de les afficher, de les partager, de vous y fier ou de les utiliser de toute autre manière ; b) la décision d’éditer, d’ajouter, d’activer, de désactiver, de supprimer, de publier, d’acheter, d’altérer, de changer et/ou de modifier vos Sites ou vos abonnements, ou tout contenu, fonctionnalité, option ou paramètre de ceux-ci, ou d’utiliser de toute autre manière les Résultats ; c) décider d’automatiser ou de vous appuyer sur Squarespace pour faciliter l’automatisation de tout ce qui est énoncé à l’alinéa b) ; d) vous assurer que les Données d’entrée, les Résultats, votre utilisation des Fonctionnalités de Squarespace AI et votre utilisation des Résultats sont conformes aux lois applicables ; e) vous assurer que les Données d’entrée et les Résultats sont conformes aux présentes Conditions relatives à l’IA et à nos Conditions d’utilisation, à notre Politique d’utilisation acceptable et au reste du Contrat. L’alinéa c) de la phrase précédente inclut, sans s’y limiter, les exigences de la législation applicable en matière de marquage, de filigrane, de notification/divulgation, de métadonnées et d’informations sur la gestion du droit d’auteur.

5. Restrictions supplémentaires concernant l’utilisation des Fonctionnalités de Squarespace AI

Outre les restrictions d’utilisation de nos Services énoncées dans notre Politique d’utilisation acceptable, vous ne pouvez pas utiliser les Fonctionnalités de Squarespace AI pour : (a) tromper ou tenter de tromper les Utilisateurs finaux ou toute autre personne ayant accès au Résultat, en laissant entendre que ce contenu ou ces informations ont été créés par un être humain ; b) créer ou faire créer un Résultat qui pourrait raisonnablement être interprété comme : (i) un conseil médical ou des informations relatives à un diagnostic ou à un traitement médical, ou (ii) un conseil ou des informations juridiques, financiers (y compris en matière de fiscalité et d’investissement) ou autres conseils ou informations professionnels ou réglementés ; c) créer, ou provoquer la création de, ou utiliser le Résultat pour cautionner, permettre, promouvoir ou commettre tout acte : i) de violence ; ii) susceptible d’entraîner la mort ou des dommages corporels ; ou iii) contraire à la législation en vigueur ; ou d) éviter, outrepasser, retirer, désactiver, altérer, renverser, débrider, pirater, procéder à la rétro-ingénierie ou contourner de quelque manière que ce soit toute mesure technologique ou autre qui a pour but de : i) filtrer, restreindre, modérer, contrôler, limiter, suivre ou analyser les Données d’entrée ou le Résultat ; ii) améliorer, appliquer ou mettre en œuvre la sécurité, la sûreté, la confiance, l’éthique, l’atténuation des biais ou tout contrôle connexe , ou iii) réduire ou limiter les préjudices, les Données d’entrée ou les Résultats nuisibles ou toute autre activité interdite énoncée dans la Section 6 de notre Politique d’utilisation acceptable ; e) tenter d’effectuer l’une des actions mentionnées dans l’alinéa précédent ; f) fournir des Données d’entrée qui constituent des données à caractère personnel vous concernant ou concernant toute autre personne, y compris, sans s’y limiter, des noms, des adresses e-mail ou des données relatives à la race, à l’origine ethnique, à la nationalité, à l’état de santé, aux croyances religieuses, à l’identité de genre ou à l’orientation sexuelle d’une personne. Pour éviter toute ambiguïté, le droit applicable comprend, sans s’y limiter, toute loi ou réglementation qui interdit ou limite la création de certains types de contenu (en tout ou en partie), y compris les Résultats, par le biais de l’IA ou de moyens automatisés et/ou la publication ou la distribution de ces contenus. À titre d’exemple, ces contenus incluent les infox vidéo (ou « deepfakes ») à caractère politique, pornographique, intime ou non consensuel, selon la définition qui en est donnée dans le droit applicable qui interdit ou limite un tel contenu.

6. Prestataires de services logiciels d’IA

Les Fonctionnalités de Squarespace AI sont facilitées par des Technologies d’IA fournies par des prestataires de services tiers (chacun étant un « Prestataire de services logiciels d’IA »). Des informations supplémentaires sur nos Prestataires de services logiciels d’IA sont disponibles ici. Si vous utilisez les Fonctionnalités de Squarespace AI, les Données d’entrée peuvent être transmises par Squarespace au Prestataire de services logiciels d’IA concerné, et les Résultats peuvent être générés par ce dernier. En conséquence, outre la licence que vous nous accordez en vertu de la Section 2. 2 de nos Conditions d’utilisation, vous accordez également à Squarespace un droit et une licence non exclusifs, mondiaux, perpétuels, irrévocables, libres de droits, sous-licenciables et transférables pour : (a) dans la mesure nécessaire, vous fournir les Fonctionnalités de Squarespace AI, transmettre les Données d’entrée au Prestataire de services logiciels d’IA concerné afin que ce dernier les utilise conformément à ses conditions et politiques ; et (b) permettre au Prestataire de services logiciels d’IA concerné d’utiliser tout Résultat généré à partir des Données d’entrée conformément à ses conditions et politiques.

7. Modification

Nous pouvons modifier les présentes Conditions relatives à l’IA ponctuellement, et nous en publierons la version la plus récente sur notre site. Si l’une des modifications apportées amoindrit vos droits de manière significative, nous vous en informerons conformément aux procédures énoncées dans nos Conditions d’utilisation. Si vous continuez d’utiliser l’une des Fonctionnalités de génération de contenu ou d’y accéder après l’entrée en vigueur de toute modification, vous acceptez d’être lié par les modifications apportées aux Conditions relatives à l’IA et aux prix, le cas échéant. Si vous n’approuvez pas nos changements, vous devez arrêter d’utiliser les Fonctionnalités de génération de contenu.