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En tant que propriétaire d’une petite entreprise, un type de taxe auquel vous devez porter une attention particulière est la taxe de vente. Contrairement à l’impôt sur le revenu, qui est basé sur vos bénéfices totaux nets, les taxes de vente sont basées sur les transactions réelles effectuées par votre entreprise. Pour les entreprises de commerce électronique, il est essentiel de facturer et de collecter correctement la taxe de vente. Si vous vous trompez sur la taxe de vente, vous risquez de vous voir imposer des pénalités ou de subir des contrôles.
Ce guide sur la taxe de vente vous expliquera les notions de base que vous devez connaître, qu’il s’agisse de comprendre vos contributions au lien fiscal économique ou d’utiliser les bons outils pour simplifier votre mise en conformité.
Remarque : cet article Réussir a été rédigé en collaboration avec Amaka. Son contenu ne doit pas être considéré comme des conseils financiers ou juridiques professionnels. Consultez les réglementations locales et contactez un professionnel de la finance pour comprendre vos obligations.
Devez-vous percevoir la taxe de vente pour votre petite entreprise ?
En un mot : oui. Vous devez facturer la taxe de vente si vous vendez des produits ou des services. Cette règle s’applique à tous les types d’entreprises, qu’il s’agisse d’un magasin physique, d’une boutique en ligne ou des deux. Vous devez tout de même collecter la taxe de vente pour les ventes en ligne.
Mais la façon dont vous collectez la taxe de vente varie selon le pays, l’État et la province. Nous aborderons plus en détail la législation relative à la taxe de vente dans les différentes régions ci-dessous. Cependant, assurez-vous de faire appel à un professionnel de la fiscalité et de la comptabilité pour obtenir des réponses à des questions spécifiques concernant votre entreprise et votre région.
Conséquences fiscales des ventes entre pays
Lorsque vous vendez en ligne au-delà des frontières, les obligations fiscales se compliquent rapidement. Il est important de comprendre les règles relatives à la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) en Europe et les directives relatives à la taxe sur les produits et services applicables au Canada, en Australie et dans d’autres pays afin de facturer aux clients internationaux les taxes appropriées au moment du paiement. Il est également important de comprendre les taxes aux États-Unis, y compris le lien fiscal économique pour la taxe de vente, qui varie d’un État à l’autre.
En tant que vendeur en ligne, vous devez généralement vous charger d’enregistrer votre entreprise pour la collecte, la déclaration et le versement des taxes, dans tous les pays où vous dépassez les seuils de taxe de vente locaux. Les règles relatives aux taux de taxe varient selon qu’il s’agit de biens numériques, physiques ou de services. C’est pourquoi il est essentiel de bien comprendre quels pays imposent des taxes sur vos ventes en ligne avant de vous développer à l’échelle mondiale.
Nous recommandons aux entreprises de toutes tailles de faire appel à un comptable fiscaliste pour s’assurer de respecter les normes de conformité.
Comprendre les législations aux États-Unis en matière de lien fiscal
Lorsque vous vendez aux États-Unis, vous devez suivre des règles fiscales uniques en fonction de l’État dans lequel vous exercez vos activités et dans lequel vous vendez. Le fait d’avoir une présence économique significative dans un État crée un lien fiscal pour votre entreprise, ce qui signifie que vous devez vous enregistrer et percevoir la taxe de vente dans cet État.
Par exemple, si votre entreprise est basée en Californie et que vous vendez à des résidents californiens, vous avez un lien fiscal avec cet État et devez collecter les taxes de vente californiennes. Si votre entreprise est basée uniquement dans l’Oregon, État où aucune taxe de vente n’est requise, aucune collecte de taxe de vente n’est nécessaire. Mais si votre entreprise de l’Oregon possède des stocks ou des employés situés dans un autre État où vous réalisez des ventes, vous devez payer des taxes dans cet État.
Si vous vendez uniquement dans des États où vous n’avez pas de présence physique, il se peut que vous n’ayez pas besoin de percevoir de taxe de vente, selon les législations relatives au lien fiscal économique en vigueur dans ces États. Les seuils à partir desquels les entreprises ont un lien fiscal varient d’un État à l’autre, généralement en fonction du nombre de transactions ou du chiffre d’affaires total.
Configurer les taxes de vente avec Squarespace Commerce
Squarespace Commerce propose des outils et des paramètres spécifiques pour vous aider à gérer votre taxe de vente. Sur Squarespace, vous pouvez configurer manuellement les taux de taxe des différents pays ou États dans lesquels vous vendez des produits, puis définir les prix de vos produits de manière à inclure les taxes au lieu de les ajouter au moment du paiement.
Ce processus vous permet de facturer des taxes pour un produit en fonction de l’adresse de livraison (pour les produits physiques) ou de l’adresse de facturation (pour les produits numériques) de l’acheteur. En ce qui concerne les taxes de vente américaines et canadiennes en particulier, vous pouvez choisir l’État ou la province et le code postal de la région dans laquelle vous vendez, puis le taux de taxe pour vous assurer que le produit est facturé correctement.
Si vous vendez aux États-Unis, vous pouvez utiliser l’extension TaxJar pour vous aider à automatiser la configuration et la collecte des taxes de vente pour votre boutique Squarespace au moment du paiement. Elle vous permet de facturer différents taux de taxe en fonction de la catégorie fiscale de votre produit. TaxJar possède également des fonctionnalités qui peuvent vous aider à déclarer automatiquement les taxes de vente de votre État. Cela vous permet de rationaliser vos taxes de vente et vos déclarations fiscales et d’éviter les erreurs.
Pour les vendeurs de l’UE et d’Australie, configurer les taxes de vente pour collecter la TVA et la taxe sur les produits et les services est un processus simple. La plateforme Squarespace vous permet de définir des taux de taxe, d’activer des prix toutes taxes comprises et de personnaliser les informations relatives aux prix et aux taxes. Vous pouvez également permettre aux clients de payer via des processeurs de paiement tels que PayPal et Stripe. Vous pouvez aussi connecter Squarespace Payments afin de proposer plusieurs options de paiement via une seule solution. Ces options s’adressent aux clients du monde entier qui peuvent préférer ces processeurs aux autres modes de paiement.
Se préparer à la déclaration de revenus
En tant que propriétaire d’une petite entreprise, vous pouvez prendre quelques mesures simples pour vous préparer au moment où vous devez soumettre votre déclaration de revenus. En fonction de votre situation géographique et de la législation fiscale en vigueur dans le pays où vous exercez votre activité, il se peut que vous deviez déposer une déclaration de revenus plus d’une fois par an. Assurez-vous de travailler avec un professionnel de la fiscalité afin de comprendre les exigences de votre entreprise.
Le suivi régulier des recettes et des dépenses est essentiel pour les finances générales de votre entreprise et constitue un excellent moyen de vous préparer pour la période de production des déclarations. Le meilleur moyen de conserver des registres précis de vos données de ventes et de paiements est d’intégrer Squarespace à des logiciels de comptabilité, comme les extensions Amaka, Xero et MYOB.
Les intégrations comptables d’Amaka permettent de maintenir vos données de vente Squarespace à jour et exactes. Vous pouvez synchroniser quotidiennement tous les types de transactions et les types de taxes de vente. Cela est important lorsque des divergences peuvent entraîner des amendes fiscales et d’autres problèmes de conformité.
Un logiciel de comptabilité peut vous aider à suivre vos dépenses et à gérer votre trésorerie dans son ensemble. En stockant dans un seul endroit fiable les données relatives à vos dépenses importantes, vous assurez une organisation optimale et le respect de vos obligations fiscales avant la date de déclaration de revenus.