Conditions relatives à la génération de contenu
Date d’entrée en vigueur : 26 février 2024
Les Services peuvent inclure des fonctionnalités destinées à vous aider à générer du texte, des images ou un autre type de contenu (les « Fonctionnalités de génération de contenu »).
Les présentes Conditions relatives à la génération de contenu, ainsi que nos Conditions d'utilisation et toute politique ou tout autre document juridique auquel il est fait référence dans les présentes, s'appliquent à votre accès aux Fonctionnalités de génération de contenu et à leur utilisation. Ces Conditions sont intégrées par référence dans nos Conditions d'utilisation. Tous les termes commençant par une majuscule (ou les termes en minuscules spécifiquement définis dans nos Conditions d'utilisation) qui ne sont pas définis dans les présentes Conditions relatives à la génération de contenu ont la signification indiquée dans nos Conditions d'utilisation ou dans nos Conditions spécifiques aux produits. Sauf indication contraire expresse dans les présentes Conditions relatives à la génération de contenu, en cas de conflit ou d'incohérence, le reste de l'Accord prévaudra, suivi des présentes Conditions relatives à la génération de contenu. Si vous avez des remarques ou des questions concernant les présentes Conditions relatives à la génération de contenu, n'hésitez pas à nous contacter.
1. Fonctionnalités de génération de contenu. Les Fonctionnalités de génération de contenu vous permettent de fournir du texte ou un autre type de Contenu utilisateur (les « Données d’entrée ») et de recevoir en retour du texte, des images ou un autre type de contenu généré (le « Résultat »). Les Données d’entrée comprennent le Contenu utilisateur de votre Site et des détails relatifs au style, au ton et à la nature de votre Site (votre « Identité de marque »). L’Identité de votre marque peut être générée automatiquement en votre nom et vous pouvez l’utiliser pour vous assurer que le Résultat renvoyé correspond plus précisément au style, au ton et à la nature du Contenu utilisateur de votre Site. Votre utilisation du Résultat est soumise à votre conformité et à celle du Résultat avec les présentes Conditions relatives à la génération de contenu, ainsi qu’avec nos Conditions d’utilisation, notre Politique d’utilisation acceptable et le reste de l’Accord. Si vous ajoutez le Résultat à Votre site, y compris en mode éditeur ou dans une version publiée de Votre site, ce Résultat constituera votre Contenu utilisateur et sera soumis aux stipulations relatives au Contenu utilisateur figurant dans nos Conditions d’utilisation.
2. Avertissement concernant les Fonctionnalités de génération de contenu. Les logiciels d'intelligence artificielle qui génèrent du contenu sont une technologie nouvelle et émergente. Le Résultat peut être inexact, étrange ou ne pas convenir à l'usage ou à la finalité. Il se peut également que le Résultat ne soit pas unique, que ce soit pour tous les utilisateurs de Squarespace ou d'autres utilisateurs de logiciels de génération de contenu fournis par les Prestataires de services logiciels d'IA (tels que définis ci-dessous). Par exemple, si vous et un autre utilisateur fournissez des Données d'entrée identiques ou similaires, il se peut que vous obteniez un Résultat identique ou similaire. Même si le Résultat obtenu par un tiers est identique au vôtre : a) seul le Résultat que vous avez obtenu est votre Contenu utilisateur et b) le Résultat similaire obtenu par le tiers est son Contenu utilisateur.
3. Droits et licences
3.1. Prestataires de services logiciels d'IA. En plus de la licence que vous nous octroyez en vertu de l'article 2.2 de nos Conditions d'utilisation, vous accordez également à Squarespace (y compris à nos prestataires d'hébergement tiers agissant en notre nom) un droit et une licence non exclusifs, mondiaux, perpétuels, irrévocables, libres de droits, susceptibles de sous-licence et transférables, pour : a) utiliser vos Données d'entrée et le Résultat en vue d'améliorer et de promouvoir les Fonctionnalités de génération de contenu ; b) transférer vos Données d'entrée à tout prestataire de services tiers nous fournissant des services logiciels d'intelligence artificielle (chacun étant un « Prestataire de services logiciels d'IA ») afin qu'il les utilise conformément à ses conditions et politiques ; et c) permettre au Prestataire de services logiciels d'IA d'utiliser tout Résultat qu'il génère à partir de vos Données d'entrée, conformément à ses conditions et politiques.
3.2. Propriété des Données d'entrée et du Résultat. Sous réserve des stipulations des présentes Conditions relatives à la génération de contenu et nonobstant toute stipulation contraire de nos Conditions d'utilisation, dans la mesure où le Résultat peut être détenu en vertu des lois applicables, vous êtes, entre vous et Squarespace, le propriétaire de l'ensemble de vos Données d'entrée et du Résultat.
4. Vos responsabilités. Vous êtes tenu : a) d'examiner attentivement tout le Résultat (notamment pour vérifier son exactitude et sa fiabilité) avant de le publier, de le diffuser, de l'afficher ou de l'utiliser d'une autre manière ; b) de décider de modifier, de supprimer et/ou de publier sur Votre site, ou d'utiliser d'une autre manière, le Résultat ; et c) de vous assurer que vos Données d'entrée et le Résultat sont conformes aux lois applicables, aux présentes Conditions relatives à la génération de contenu, ainsi qu'à nos Conditions d'utilisation, à notre Politique d'utilisation acceptable et au reste de l'Accord.
5. Restrictions supplémentaires concernant l’utilisation des Fonctionnalités de génération de contenu. En plus des restrictions d’utilisation de nos Services énoncées dans notre Politique d’utilisation acceptable, vous ne pouvez pas utiliser les Fonctionnalités de génération de contenu pour : (a) tromper les Utilisateurs finaux ou toute autre personne ayant accès au Résultat en leur faisant croire que ce dernier a été généré par l’homme ; (b) créer un Résultat qui : (i) fournit des conseils médicaux ou contient des informations sur le diagnostic ou le traitement d’une maladie ; ou (ii) fournit des conseils juridiques ou financiers (y compris en matière de fiscalité et d’investissement) ; ou (c) créer ou utiliser le Résultat pour cautionner, permettre, promouvoir ou commettre tout acte : (i) de violence ; (ii) susceptible d’entraîner la mort ou des dommages corporels ; ou (iii) contraire à la législation en vigueur ; ou (d) fournir des Données d’entrée qui constituent des données à caractère personnel vous concernant ou concernant toute autre personne, y compris, sans s’y limiter, des noms, des adresses e-mail ou des données relatives à la race, à l’origine ethnique, à la nationalité, à l’état de santé, aux croyances religieuses, à l’identité de genre ou à l’orientation sexuelle d’une personne.
6. Prestataires de services logiciels d’IA. Le Résultat des Fonctionnalités de génération de contenu est généré par un logiciel d’intelligence artificielle fourni par nos Prestataires de services logiciels d’IA. Si vous souhaitez en savoir plus sur nos Prestataires de services logiciels d’IA, rendez-vous ici. Si vous utilisez les Fonctionnalités de génération de contenu, Squarespace partagera vos Données d’entrée avec le Prestataire de services logiciels d’IA concerné et votre Résultat sera généré par ce Prestataire de services logiciels d’IA.